Textes règlementaires

Vous trouverez sur cette page les principaux textes officiels parus au Bulletin officiel de l'Éducation nationale
concernant la mise en oeuvre des activités physiques et sportives à l'école primaire.


1 / Sorties scolaires - Encadrement des Activités Physiques et Sportives - Sécurité :
→ Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires : circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 parue au BO hors-série n°7 du 23 septembre 1999
                      • Questions-Réponses sur les sorties scolaires sur le site Eduscol
                      Les différents formulaires de demande d'autorisation de sortie scolaire (annexes 1 à 4)

Risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire : circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004 parue au BO n°32 du 9 septembre 2004 (circulaire concernant davantage le 2d degré)

→ Séjours scolaires courts et classes de découverte dans le premier degré : circulaire n°2005-001 du 5 janvier 2005 parue au BO n°2 du 13 janvier 2005


2 / Intervenants extérieurs :
→ Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires : circulaire n°92-196 du 3 juillet 1992  parue au BO n°27 du 16 juillet 1992

3 / Natation scolaire :
→ Test nécessaire avant la pratique des sports nautiques : circulaire n°2000-075 du 31 mai 2000 parue au BO n°22 du 8 juin 2000

→ Natation : Enseignement dans les premier et second degrés : circulaire n°2011-090 du 7 juillet 2011 parue au BO n°28 du 14 juillet 2011 (Mise en application à la rentrée 2011)
Les points principaux de la circulaire précédente (3 pages)

Source principale : site du Ministère de l'Éducation nationale (http://www.education.gouv.fr)